Mentions Légales

Sports et Nature

Auto entrepreneur Fabienne Calmeil

15 rue des fleurs

31150 BRUGUIERES

contact@sports-et-nature.com

 


Tél. : 06 80 15 84 08

Conception et réalisation : FJ CONCEPT WEB Frédéric JACQUIER

Décharge de responsabilité.

Le présent site Internet est la propriété de Fabienne Calmeil 15 rue des fleurs à Bruguières, France.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient être considérées comme une proposition de vente ou d'achat. L'ensemble des produits, procédés et programmes présentés dans le cadre du site www.sports-et-nature.com peuvent ne pas être proposés dans chaque pays. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Fabienne Calmeil n'est tenue que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site web www.sports-et-nature.com. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, Fabienne Calmeil ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Sports et Nature n'a aucun contrôle.
Le site internet www.sports-et-nature.com est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à tout ou partie du site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de Fabienne Calmeil. Le site Internet est susceptible de modifications et d'évolutions sans notification d'aucune sorte.

Propriété intellectuelle

Fabienne Calmeil  est la propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Sports et Nature. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable de la société Sports et nature. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits de propriété intellectuelle, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit de propriété intellectuelle qui figurent sur le site web www.sports-et-nature.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
Vous vous interdirez également d'introduire des données sur le site web www.sports-et-nature.com qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web de Sports et Nature et par quelques procédés que ce soit. Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster (contac@fjconceptweb.fr).

Données personnelles

Sports et Nature collecte des informations provenant des visiteurs du site web www.sports-et-nature.com au moyen de questionnaires pouvant figurer sur le site Internet (partie contact et ressources humaines). Ces informations permettent de répondre à vos demandes d'informations.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (tel que votre nom, prénom, l'intitulé de votre profession, le nom et l'adresse de votre société, e-mail, téléphone, fax). Chaque message contiendra votre adresse Internet et toutes les informations complémentaires que vous souhaiterez inclure dans le message.
Vous êtes informés, que lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre.
Vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage. Sports et Nature s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles. Les informations nominatives vous concernant sont destinées à Sports et Nature et ses partenaires.
Par ailleurs, la société Sports et nature vous rappelle que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à :

Fabienne Calmeil
15 rue des fleurs
31150 Bruguieres
France